Eric Bailly


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bailly (Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2024
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2024-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000050502364(source JORF)
nomination
17 Novembre 202417/11/2024
De: Bailly (Eric)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers, aspirants et sous-officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000050479424(source JORF)
promotion
10 Novembre 202410/11/2024
De: Eric Bailly
attaché principal d'administration, adjoint au chef du secteur budget et dialogue social
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes décisions, toutes conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000049314164(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 202423/03/2024
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2024-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048660514(source JORF)
promotion
24 Décembre 202324/12/2023
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048530747(source JORF)
promotion
08 Décembre 202308/12/2023
De: Bailly (Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bailly (Eric)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers, aspirants et sous-officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de sous-lieutenant de réserve
Les sous-officiers de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-officier"
JORFTEXT000048473914(source JORF)
promotion
29 Novembre 202329/11/2023
De: Eric Bailly
attaché principal d'administration, adjoint au chef du secteur budget et dialogue social
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes décisions, toutes conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048275095(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 202328/10/2023
De: Eric Bailly
attaché principal d'administration, adjoint au chef du secteur budget et dialogue social
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes décisions, toutes conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000047640987(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 202307/06/2023
De: Eric Bailly
attaché principal d'administration, adjoint au chef du secteur budget et dialogue social
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes décisions, toutes conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046984034(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 202314/01/2023
De: Eric Bailly
attaché principal d'administration, adjoint au chef du secteur budget et dialogue social
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes décisions, toutes conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046520036(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 202204/11/2022
De: Eric Bailly
attaché principal d'administration, adjoint au chef du secteur budget et dialogue social
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, toutes décisions, toutes conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046029083(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202210/07/2022
De: Eric Bailly
attaché principal d'administration, adjoint au chef du secteur budget et dialogue social
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, toutes décisions, toutes conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000044901727(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 202211/01/2022
De: Eric Bailly
attaché principal d'administration, adjoint au chef du secteur budget et dialogue social
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, toutes décisions, toutes conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000044255130(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 202128/10/2021
De: Eric Bailly
attaché principal d'administration, adjoint au chef du secteur budget et dialogue social (
à compter du 1er août)
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, toutes décisions, toutes conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000043835605(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Eric Bailly
attaché principal d'administration, adjoint au chef du secteur budget et dialogue social (
à compter du 1er août)
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, toutes décisions, toutes conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000043590457(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 202103/06/2021
De: Bailly Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707186S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Bailly Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et- Loire et de l'Yonne
date_debut="2016-12-01"
INTJ1627004S(source BOMI)
promotion
19 Avril 201719/04/2017
De: Bailly (Eric, Sébastien)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029927415(source JORF)
promotion
21 Décembre 201421/12/2014
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bailly, Eric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416082S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Eric Bailly
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
JORFTEXT000028990520(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 201428/05/2014
De: Eric Bailly
contrôleur des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000028544353(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201402/02/2014
De: Bailly Eric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2012
INTJ1308839S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Eric BAILLY
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Eric Bailly
contrôleurs des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000027993789(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 201327/09/2013
De: Eric Bailly
contrôleur des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000027545542(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 201315/06/2013
De: Eric Bailly
contrôleur des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000027172674(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 201315/03/2013
De: Bailly (Eric)
maréchal des logis-chef ; 21 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000025711903(source JORF)
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Bailly (Eric, Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2011
Spécialité : biologie médicale
Concours type 2
JORFTEXT000025598134(source JORF)
inscription
01 Avril 201201/04/2012
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000020729026(source JORF)
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000396407(source JORF)
nomination
13 Juillet 199913/07/1999
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000374751(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Bailly (Eric)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux élèves
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole
JORFTEXT000000752549(source JORF)
diplome
20 Novembre 199720/11/1997
De: Bailly (Eric, Albert, Victor)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-07-15"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000385720(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Bailly (Eric, S.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
JORFTEXT000000749465(source JORF)
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bailly (Eric, S.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
JORFTEXT000000565220(source JORF)
admissibilite
24 Avril 199724/04/1997
De: Bailly (Eric, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1995/09
Les aspirants de réserve
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548766(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
I. - ASPIRANT
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 95/09
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000562326(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.